À Ternand, entre responsabilisation et abandon des victimes de l'après-mine
https://www.systext.org/node/2039
Carreau de la mine de plomb-argent de Ternand, entre les années 1913 et 1916. Au premier plan, la rivière Azergues longeant les bâtiments miniers | Édit. Delorme, Phot.-L'Arbresle · Document numérisé, exemplaire de la carte postale appartenant à E. Feyeux
Résumé
Une petite promenade au bord de l'Azergues qui s'écoule au pied du joli village de Ternand avec Emmanuel Feyeux, habitant de la commune et lanceur d'alerte qui va nous ouvrir les yeux sur les problèmes de l'après-mine
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Au sud du Beaujolais, sur la commune de Ternand, "petite cité de caractère", les vestiges d'une ancienne mine de plomb font tache. Suite à des analyses effectuées par Géodéris, bureau d’expertise financé par le ministère de l’Ecologie, pour répondre à une directive européenne, Emmanuel Feyeux apprend que sa maison acquise il y a quelques années, au bord de l'Azergues, est posée sur des déchets très toxiques, résidus d'une exploitation minière datant du début du XIXème siècle.
En France métropolitaine, près d’un millier de sites miniers ont été exploités pour des substances "métalliques" (hors uranium et charbon) telles que le plomb, le zinc, l’étain, l’or, l’argent, etc. Fermées voire abandonnées depuis, ceux-ci présentent des importants dépôts de déchets miniers et des eaux minières contaminées. Le plus souvent, ces sources de pollution n’ont pas été mises en sécurité et il en résulte des pollutions chimiques (en métaux et métalloïdes), diffuses et étendues , dont les impacts peuvent être majeurs sur les eaux souterraines, les eaux de surface, les sols et la biodiversité. Les concentrations en métaux et métalloïdes mesurées dans ces milieux peuvent atteindre des niveaux records, avec, par exemple, plusieurs pourcents de plomb, de zinc, d’arsenic dans les sols, à des niveaux bien supérieurs à ce qui est observé « classiquement » dans le cas de pollutions industrielles.
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En 2006, la Commission européenne a émis une directive pour obliger les pays membres à améliorer la gestion des déchets des industries extractives. « Les déchets miniers représentent les volumes de déchets les plus conséquents de l’Union européenne, a-t-elle constaté. Ils peuvent contenir de grandes quantités de substances dangereuses. »
Cette directive a imposé de réaliser et de mettre à jour régulièrement « un inventaire des installations de gestion de déchets fermées, y compris les installations désaffectées, situées sur leur territoire et ayant des incidences graves sur l'environnement ou risquant, à court ou à moyen terme, de constituer une menace sérieuse pour la santé humaine. » Cet inventaire devait être terminé en 2012 et « mis à la disposition du public ». Mais France via le site du ministère de la Transition écologique on ne trouve pour l'instant qu’un tableau listant 28 anciens secteurs miniers de France métropolitaine. Sans explication, ni description.
Reporterre a décidé de rendre disponible l’inventaire de Géodéris .
Reporterre - L'enquête de Celia Izoard : Mines : l'héritage toxique de la France
Le site d'Emmanuel Feyeux : Mine de Ternand me plombe
L'association SystExt (Systèmes extractifs et Environnements) qui regroupe des professionnels en activité ayant un intérêt commun pour les systèmes extractifs, en particulier miniers, et des compétences pour s'approprier les problématiques techniques associées à ces activités.
GEODERIS :Groupement d'intérêt public qui apporte à l'état une assistance et expertise en matière d'après-mine
Réalisation Khoi Nguyen
L'équipe
Antoine Chao
Production
https://reporterre.net/Mines-l-heritage-toxique-de-la-France
Extraits du second volet "La calvaire des victimes des mines empoisonnées"
Emmanuel, lui aussi, « vit en cosmonaute », comme il dit. Dans le village de Ternand, dans le Rhône, cet ouvrier de la chimie de 45 ans a acheté une petite maison qui lui coûte 800 euros par mois de crédit immobilier. Dans ce joli vallon, on a extrait du plomb entre 1870 et 1920. Après une première étude en 2011, Géodéris est revenu en 2015 pour réaliser des prélèvements : ils sont catastrophiques.
Sur son terrain, on a trouvé 50 g de plomb par kg de sol, plus de 4 g d’arsenic par kg de sol (quand la concentration médiane dans les sols en France est de 0,012 g/kg), ainsi que du cadmium et de l’antimoine. Emmanuel savait que sa maison se trouvait à côté d’une ancienne mine, mais il ignorait vivre sur les déchets miniers eux-mêmes.
Le rapport Géodéris préconise de « supprimer l’exposition […] aux poussières » venant « de l’extérieur et des talus » et établit formellement que « la présence d’enfants en bas âge » est « incompatible dès le premier jour d’exposition » : aucun enfant ne pourrait passer une seule journée dans le jardin d’Emmanuel sans courir un risque d’intoxication. Ses voisins sont dans une situation semblable : on a relevé 100 g de plomb par kg de terre sur l’aire de jeux des enfants, qui s’avère aussi être un dépôt minier.
Les habitants n’en ont été informés que trois ans plus tard. La réunion a eu lieu en avril 2018 en présence du sous-préfet du Rhône, de l’Agence régionale de santé, de la Dreal et de quelques élus. « Le sous-préfet, Pierre Castodi, a répété plusieurs fois que s’il y avait eu une mine à cet endroit, ce n’était la faute de personne, raconte Emmanuel, que l’État n’en était pas responsable et que nous devions déjà nous estimer heureux d’être informés des risques "en toute transparence". On nous a expliqué qu’il suffisait de suivre les recommandations sanitaires qui "relèvent du bon sens". »
À cette occasion, le représentant de l’État a conseillé aux riverains de recouvrir leurs terrains de terre végétale, à leurs frais, ajoutant que si cela ne leur convenait pas, ils restaient libres de vendre leurs maisons. « On est dans une société qui cherche de plus en plus à se prémunir des risques, a relativisé le sous-préfet [1]. Quand on habite près d’une rivière ou en bord de route, il y a des risques aussi. »
Emmanuel a abandonné son potager et son intérieur est impeccable, il
veille scrupuleusement à ne faire entrer aucune poussière. Pourtant, le
taux d’arsenic dans son sang est deux fois et demi au-dessus du seuil de
surexposition. « Je risque un cancer, dans dix ou quinze ans. Mais j’aurai du mal à faire la preuve que c’est lié à cette pollution. »
De fait, en 2020, le pôle environnement du tribunal d’Aix-en-Provence a classé sans suite les 45 plaintes pour empoisonnement déposées par les riverains des mines gardoises de La Croix de Pallières, intoxiqués à l’arsenic, au plomb et au cadmium : selon le tribunal, on ne peut être certain que les mines en soient à l’origine.
Dans son pâté de maisons, Emmanuel est le seul à avoir intenté un procès à l’État au titre de la réparation d’un dommage minier. Dans le mémoire versé au tribunal administratif de Lyon, la préfecture mitraille les arguments : le plaignant aurait dû fournir la preuve que l’exploitant de la mine qui a fermé en 1920 est réellement défaillant ; il ne s’agit pas d’un « dommage minier » puisque ce n’est ni un « affaissement » ni un « accident » ; et quand bien même l’État serait responsable, il serait exonéré par « la faute de la victime » : Emmanuel « savait qu’il s’installait sur le site d’une ancienne mine puisqu’il bénéficiait [dans l’acte de vente] d’un droit de puisage dans le puits de la mine ». Enfin, il n’y a pas lieu d’indemniser le propriétaire puisque « sa propriété conserve ses usages » : Emmanuel peut limiter les risques en adoptant « certains comportements » et « n’a pas d’enfant en bas âge ». Enfin, pas pour l’instant.
Comme pour Steve et Coralie, les juges ont considéré que, la maison étant polluée, elle n’avait jamais pu acquérir la valeur à laquelle Emmanuel l’avait achetée en 2009. En 2020, ils ont condamné l’État à lui verser la maigre somme de 8 000 euros au titre d’un « trouble de jouissance » de son bien.
« L’État fait preuve d’une froide indifférence vis-à-vis des habitants »
« C’est d’une violence extrême, commente Emmanuel. Je ne comprends pas pourquoi l’État n’assume pas ce passif. Il y a énormément de personnes qui vont être confrontés aux mêmes problèmes. » Pour Laura Verdier, consultante en sols pollués, c’est la raison d’être de cette stratégie : « L’État ne veut pas créer de précédents en menant des expropriations, sinon toutes les personnes concernées vont lever la main pour être indemnisées. Ses budgets ne sont pas à la hauteur. »"
